domanial

domanial

domanial, iale, iaux [ dɔmanjal, jo ] adj.
• XVIe; lat. médiév. domanialis « qui appartient au seigneur »
♦ Dr. Qui appartient à un domaine. Ferme domaniale. — Spécialt Qui appartient au domaine public. Biens domaniaux. Forêts domaniales.

● domanial, domaniale, domaniaux adjectif (latin médiéval domanialis) Qui tient à un domaine, qui lui appartient : Le régime domanial. Qui relève du domaine de l'État : Les biens domaniaux. Une forêt domaniale.

domanial, ale, aux
adj. Qui appartient à un domaine, en partic. au domaine de l'état. Forêt domaniale.

⇒DOMANIAL, IALE, IAUX, adj.
DR., ADMIN. Qui concerne le domaine, (qui est) du domaine (cf. domaine B). Possession, bien, produit, vie domanial(e); terre, ferme, habitation domaniale; contrats domaniaux. La tournure domaniale de cette bastide vient d'une grille, à l'entrée sur le chemin (BALZAC, Mém. jeunes mar., 1842, p. 178). M. Henri Sée trace l'histoire des classes rurales et du régime domanial en France et au Moyen-Âge (JAURÈS, Ét. soc., 1901, p. 157) :
• ... nous avons bien vu la forme de la richesse changer déjà une fois, lorsque la valeur de la terre a baissé, que la fortune foncière, domaniale, les champs et les bois, a décliné devant la fortune mobilière, industrielle...
ZOLA, L'Argent, 1891, p. 306.
— En partic. [Dans l'hist. écon. de l'Occident] Économie domaniale fermée. Système économique en vase clos, figé traditionnellement dans une manière de routine (d'apr. ROMEUF t. 1 1956).
— Spéc. Qui relève du domaine de l'État (anciennement de la couronne). Droit domanial, routes domaniales, forêt domaniale, terres domaniales concédées aux colons. Anton. communal, privé. Je trouve ici même, dans les archives domaniales, une chose précieuse entre toutes, une histoire (MICHELET, Chemins Europe, 1874, p. 328).
Rem. On rencontre dans la lang. jur. le dér. domanialité, subst. fém. Régime juridique des biens composant le Domaine. ,,Le terme est surtout utilisé dans l'expression : domanialité publique (régime juridique spécial du domaine public)`` (CAP. 1936).
Prononc. et Orth. :[], plur. [-o]. Ds Ac. dep. 1694. Étymol. et Hist. XVIe s. procès domaniaux (ds GODEF. Suppl. d'apr. DG); 1606 (NICOT). Empr. au lat. médiév. domanialis « qui appartient au seigneur » (1387 ds DU CANGE). Fréq. abs. littér. :28. Bbg. DUB. Dér. 1962 (s.v. domanialité). — GOHIN 1903, p. 271 (id.).

domanial, ale, aux [dɔmanjal, o] adj.
ÉTYM. XVIe; lat. médiéval domanialis, du bas lat. dominium. → Domaine.
❖
♦ Dr. Qui appartient à un domaine. || Ferme domaniale.
♦ Spécialt. Qui appartient au domaine (I., 3.) public. || Biens domaniaux. || Forêt domaniale.
1 (…) à mesure que nous transformons les terres collectives d'une tribu en terres individuelles, comme nous accroissons la valeur du domaine de chaque membre de la tribu, nous demandons en retour une cession d'une partie de la terre collective à l'État. Et c'est justement sur cette terre collective que nous créons des lots domaniaux pour en faire bénéficier la colonisation française.
L. H. Lyautey, Paroles d'action, p. 398.
♦ Hist. Fondé sur la propriété par domaines.
2 Le régime domanial était construit en fonction d'une agriculture très extensive, et dont, par son seul poids, par les ponctions énormes qu'il opérait sur les forces d'une paysannerie famélique, démunie et trop inégalement répartie sur le sol nourricier, il ne contribuait pas, bien au contraire, à améliorer la productivité.
Georges Duby, Guerriers et Paysans, p. 103.
❖
DÉR. Domanialiser, domanialité.

Encyclopédie Universelle. 2012.

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